CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Site de vente de vêtements
Dernière mise à jour : 14 Juin 2026
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Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objectif d’encadrer les ventes réalisées sur le site [nom du site] et de définir les droits et obligations du vendeur et du client lors de l’achat de vêtements, textiles, chaussures, accessoires ou articles associés.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.
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Produits
Le site propose notamment des :
Vêtements pour homme, femme.
T-shirts, pulls, vestes, pantalons, ensembles et autres articles textiles
Chaussures, sacs, casquettes, bonnets, écharpes et accessoires selon disponibilité
Les produits sont présentés avec une description permettant au client de connaître leurs caractéristiques essentielles : taille, couleur, matière, coupe, modèle ou toute autre information utile.
Les photos présentes sur le site sont non contractuelles. Les couleurs, textures, finitions ou détails peuvent légèrement varier selon l’écran utilisé, les stocks disponibles ou les séries de production.
Le client est invité à vérifier attentivement la taille, la couleur, la quantité et les caractéristiques du produit avant de valider sa commande.
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Commande
Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter, les ajoute au panier, puis valide sa commande après vérification des informations renseignées.
Avant paiement, le client doit vérifier :
les produits sélectionnés,
les tailles,
les quantités,
l’adresse de livraison,
les frais de livraison éventuels,
le montant total de la commande.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement et réception de l’e-mail de confirmation.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de suspicion de fraude, d’informations incomplètes ou inexactes, de litige antérieur avec le client ou d’indisponibilité du produit.
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Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises lorsque cela est applicable.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés sur la base des tarifs affichés au moment de la validation de la commande par le client.
Les promotions, codes de réduction ou offres spéciales sont valables uniquement pendant la durée indiquée sur le site.
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Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés sur le site, notamment :
Carte bancaire
Ou tout autre moyen de paiement affiché au moment de la commande
La commande ne sera traitée qu’après validation complète du paiement.
En cas de refus de paiement, d’échec de transaction ou d’anomalie, la commande pourra être automatiquement annulée.
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Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Le délai moyen de livraison est estimé entre 7 et 12 jours ouvrés, selon la destination, le transporteur et la disponibilité des produits.
Ce délai est donné à titre indicatif. Des retards peuvent survenir en raison du transporteur, d’un volume important de commandes, d’un contrôle douanier, d’une adresse incorrecte ou de tout événement indépendant de la volonté du vendeur.
Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison fournies. En cas d’adresse incomplète, incorrecte ou non accessible, les délais peuvent être prolongés et des frais supplémentaires peuvent être appliqués.
Une fois le colis remis au transporteur, le vendeur ne peut être tenu responsable des retards, pertes ou dommages causés par des événements indépendants de sa volonté.
En cas de problème de livraison, le client doit contacter le service client via le formulaire de contact disponible sur la page d’accueil du site.
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Droit de rétractation
Conformément aux règles applicables à la vente en ligne, le client dispose d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter le vendeur via le formulaire de contact disponible sur la page d’accueil du site.
Le droit de rétractation ne s’applique pas notamment aux produits personnalisés ou confectionnés selon les demandes spécifiques du client, tels que :
articles floqués,
articles personnalisés avec un nom, numéro, initiales ou texte,
articles modifiés à la demande du client,
produits portés, lavés, abîmés ou incomplets.
Les articles retournés doivent être :
non portés,
non lavés,
non utilisés,
non tachés,
non endommagés,
dans leur emballage d’origine lorsque cela est possible,
avec leurs étiquettes et accessoires éventuels.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur d’expédition ou de produit défectueux confirmé.
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Retours, échanges et remboursements
Après réception du produit retourné et vérification de son état, le vendeur procédera au remboursement selon le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Le remboursement concerne le prix du produit retourné. Les frais de livraison initiaux peuvent être remboursés selon les conditions légales applicables, sauf frais supplémentaires liés au choix d’un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé.
Le vendeur se réserve le droit de refuser le remboursement si le produit retourné est porté, lavé, abîmé, incomplet ou ne respecte pas les conditions de retour.
Les échanges de taille ou de modèle peuvent être proposés selon les stocks disponibles, mais ne sont pas garantis.
En cas de produit défectueux, abîmé à la réception ou d’erreur d’expédition, le client doit contacter le vendeur via le formulaire de contact disponible sur la page d’accueil du site, en joignant si possible des photos du produit et de l’emballage.
Une solution appropriée pourra être proposée : remplacement, échange, remboursement partiel ou remboursement total selon la situation.
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Garanties légales
Les produits vendus sur le site bénéficient des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.
Si le client constate un défaut de conformité ou un vice caché, il doit contacter le vendeur via le formulaire de contact disponible sur la page d’accueil du site afin que sa demande soit étudiée.
La garantie ne couvre pas :
l’usure normale du produit,
une mauvaise utilisation,
un mauvais entretien,
un lavage non conforme aux recommandations,
une dégradation volontaire ou accidentelle,
une erreur de taille ou de choix du client.
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Responsabilités
Le vendeur ne peut être tenu responsable :
d’un mauvais choix de taille, couleur ou modèle par le client,
d’une mauvaise utilisation du produit,
d’un lavage ou entretien non conforme,
d’une usure normale,
d’un retard de livraison lié au transporteur,
d’une adresse incorrecte ou incomplète fournie par le client,
d’un événement extérieur indépendant de sa volonté.
Le client est responsable de la vérification des informations de commande avant paiement.
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Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site, notamment les textes, images, visuels, logos, éléments graphiques, design, vidéos et contenus éditoriaux, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation, diffusion, modification ou exploitation totale ou partielle du contenu du site est interdite sans autorisation préalable.
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Données personnelles
Les informations personnelles fournies par le client sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, de la livraison, du service client et du suivi commercial lorsque cela est nécessaire.
Ces informations peuvent notamment être utilisées pour :
traiter la commande,
préparer l’expédition,
livrer les produits,
communiquer avec le client,
gérer les retours, remboursements ou réclamations.
Le site s’engage à ne pas vendre les données personnelles des clients à des tiers non autorisés.
Le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données personnelles selon les règles applicables en matière de protection des données.
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Service client
Toute demande relative à une commande, un retour, une livraison, un remboursement ou un produit doit être effectuée via le formulaire de contact disponible sur la page d’accueil du site.
Le client doit indiquer les informations nécessaires au traitement de sa demande, notamment :
nom et prénom,
numéro de commande,
adresse e-mail utilisée lors de la commande,
objet de la demande,
photos si nécessaire.
Aucun autre moyen de contact n’est mentionné dans les présentes CGV.
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Modification des CGV
Le site se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.
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Loi applicable
Les présentes CGV sont soumises à la loi applicable dans le pays d’exploitation du site.
En cas de litige, le client est invité à contacter le service client afin de rechercher une solution amiable avant toute action extérieure.
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Acceptation des CGV
En validant sa commande, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente sans réserve.